Marque figurative

Marque suisse · 349504 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
349504
Numéro de demande
05578/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 sept. 1986
Enregistrée
10 nov. 1986
Publiée
11 déc. 1986
Radiée
16 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Turn- und Sportbekleidung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.2007

  2. 11 déc. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 289 du 11.12.1986

Parties

Titulaire

Gilbert Schürch

8957 Spreitenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.