Marque figurative

Marque suisse · 349714 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
349714
Numéro de demande
03816/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 oct. 1985
Enregistrée
25 nov. 1986
Publiée
19 déc. 1986
Radiée
5 juin 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Tafelgeräte in Silber.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juin 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006

  2. 19 déc. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 296 du 19.12.1986

Parties

Titulaire

J.D. Schleissner & Carl Söhnlein Söhne

In den türkischen Gärten 9, D- Hanau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.