STOPic

Marque suisse · 349765 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
349765
Numéro de demande
05905/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
STOPic ((fig.))
Déposée
17 sept. 1986
Enregistrée
26 nov. 1986
Publiée
29 déc. 1986
Radiée
23 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Dispositifs anti-parasites électriques et électroniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 92 du 14.05.2007

  2. 1 mai 2006

    Mandataire radié

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006

  3. 29 déc. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 301 du 29.12.1986

Parties

Titulaire

Georges Albert Dumartheray

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.