Bougnol
Marque suisse · 349773 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 349773
- Numéro de demande
- 05936/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Bougnol ((fig.))
- Déposée
- 19 sept. 1986
- Enregistrée
- 26 nov. 1986
- Publiée
- 29 déc. 1986
- Protégée jusqu’au
- 19 sept. 2036
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 19.09.2026 → 19.09.2036
Publié dans Swissreg le 21.09.2026
- 3 nov. 2016
Mandataire radié
- Mandataire
- R+S Autocollants Sarl, Route de Denges 28 G, 1027 Lonay (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.11.2016
- 8 sept. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Albert Parisod et Fils, 1603 Grandvaux → Cave Bougnol, Roland Parisod, Rue St-Georges 9, 1091 Grandvaux
Publié dans Swissreg le 08.09.2016
- 6 juil. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
- 12 janv. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges → R+S Autocollants Sarl, Route de Denges 28 G, 1027 Lonay
Publié dans Swissreg le 12.01.2016
- 31 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2006
- 29 déc. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 301 du 29.12.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.