Marque figurative

Marque suisse · 349783 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
349783
Numéro de demande
06086/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 sept. 1986
Enregistrée
26 nov. 1986
Publiée
29 déc. 1986
Radiée
30 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Eau de source.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007

  2. 29 déc. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 301 du 29.12.1986

Parties

Titulaire

Kb Fons Ky

Dagsmark, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.