Marque figurative
Marque suisse · 349783 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 349783
- Numéro de demande
- 06086/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 sept. 1986
- Enregistrée
- 26 nov. 1986
- Publiée
- 29 déc. 1986
- Radiée
- 30 avr. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Eau de source.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007
- 29 déc. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 301 du 29.12.1986
Parties
Titulaire
Kb Fons Ky
Dagsmark, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.