LA CAVE DU DAUPHIN

Marque suisse · 349821 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
349821
Numéro de demande
02854/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 mai 1986
Enregistrée
4 déc. 1986
Publiée
30 déc. 1986
Radiée
12 déc. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de tous cépages et de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.12.2016

  2. 20 mars 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006

  3. 27 mai 2002

    Transféré

    Titulaire
    Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy → Schenk S.A., 1180 Rolle
    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.2002

  4. 20 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Caves Bujard S.A. Lutry, 1095 Lutry → Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  5. 22 avr. 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bujard Fils S.A., 1095 Lutry → Caves Bujard S.A. Lutry, 1095 Lutry

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993

  6. 30 déc. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 302 du 30.12.1986

Parties

Titulaire

Schenk Suisse S.A.

Schenk S.A.

1180 Rolle

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION S.A.

10, route de Florissant, 1206 GENEVE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.