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Marque suisse · 349840 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
349840
Numéro de demande
04746/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 juil. 1986
Enregistrée
4 déc. 1986
Publiée
31 déc. 1986
Radiée
5 mars 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; implants otologiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007

  2. 24 sept. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Smith & Nephew Inc., 1450 Brooks Road, Memphis (TN 38116), Etats-Unis d'Amérique → ENT, L.L.C., 2925 Appling Road, Bartlett (TN 38133), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2001

  3. 20 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Smith & Nephew Richards, Inc., 1450 Brooks Road, Memphis (TN), Etats-Unis d'Amérique → Smith & Nephew Inc., 1450 Brooks Road, Memphis (TN 38116), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 96 du 20.05.1998

  4. 19 févr. 1992

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Richards Medical Company, 1450 Brooks Road, Memphis (TN), Etats-Unis d'Amérique → Smith & Nephew Richards, Inc., 1450 Brooks Road, Memphis (TN), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 33 du 19.02.1992

  5. 31 déc. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 303 du 31.12.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.