TOKAT
Marque suisse · 349849 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 349849
- Numéro de demande
- 05072/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 août 1986
- Enregistrée
- 4 déc. 1986
- Publiée
- 31 déc. 1986
- Protégée jusqu’au
- 14 août 2036
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 14.08.1986Dépôt de la marque renouvelée: 14.08.1986Deposito del marchio prorogato: 14.08.1986 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 220040
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs
Alliages antifriction en métaux communs; coussinets, paliers et parties desdits.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 14.08.2026 → 14.08.2036
Publié dans Swissreg le 23.02.2026
- 12 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.02.2016
- 10 avr. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kugler Bimetal S.A., 1, chemin Barde, 1214 Vernier → Kugler Bimetal S.A., 17, chemin du Château-Bloch, 1214 Vernier
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006
- 10 avr. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006
- 7 nov. 1996
Transféré
- Titulaire
- Kugler fonderie et, robinetterie S.A., 19, avenue de la Jonction, 1205 Genève → Kugler Bimetal S.A., 1, chemin Barde, 1214 Vernier
Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.1996
- 31 déc. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 303 du 31.12.1986
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.