LES ROUVENAULES

Marque suisse · 349938 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
349938
Numéro de demande
06134/1986
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 oct. 1986
Enregistrée
4 déc. 1986
Publiée
7 janv. 1987
Protégée jusqu’au
1 oct. 2026
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin vaudois.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

  2. 9 oct. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 195 du 09.10.2006

  3. 7 janv. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.1987

Parties

Titulaire

Albert Mamin-Perrin

1807 Blonay

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.