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Marque suisse · 349987 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
349987
Numéro de demande
06402/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 oct. 1986
Enregistrée
4 déc. 1986
Publiée
7 janv. 1987
Radiée
21 mai 2007
Motif
Non prolongée
Priorité
21.04.1986 SE
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Baumaterialien aus Metall, einschliesslich Aluminiumprofile und aus solchen Profilen zusammengebaute Elemente für demontierbare und mobile Terrassenanlagen, Metallgerüste.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 115 du 18.06.2007

  2. 8 déc. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Sit Down International, Aktiebolag, Kuggstangsgatan 3-5, S-721 38 Västeras, Suède → Sit Down Export Aktiebolag, Vallarestigen 4, S-161 39 Bromma, Suède

    Publié dans la FOSC No 238 du 08.12.1992

  3. 8 août 1991

    Transféré

    Titulaire
    Sit Down Aktiebolag, Kolvägen 19, S- Sundsvall, Suède → Sit Down International, Aktiebolag, Kuggstangsgatan 3-5, S-721 38 Västeras, Suède

    Publié dans la FOSC No 151 du 08.08.1991

  4. 7 janv. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.