Marque figurative
Marque suisse · 350014 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 350014
- Numéro de demande
- 04530/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 août 1986
- Enregistrée
- 5 déc. 1986
- Publiée
- 8 janv. 1987
- Radiée
- 13 mars 2017
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 07.08.1986Dépôt de la marque renouvelée: 07.08.1986Deposito del marchio prorogato: 07.08.1986 mit Sitzverlegung
- Renouvelle
- 226941
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire · Ustensiles de ménage et de cuisine · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées
Kleine Zapfanlagen, Kühlgeräte, Abfüllanlagen, alkoholische Getränke wie Bier, Wein, Obstsekt sowie alkoholfreie Erfrischungsgetränke.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2017
- 19 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006
- 19 juin 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006
- 6 oct. 1992
Transféré
- Titulaire
- Barrel Fresh Service AG, Weissbadstrasse 44, 9050 Appenzell → Fass-Frisch GmbH, Werkstrasse 6-8, D-7519 Eppingen, Allemagne
Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1992
- 8 janv. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.