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Marque suisse · 350017 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
350017
Numéro de demande
04749/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
R ((fig.))
Déposée
29 juil. 1986
Enregistrée
5 déc. 1986
Publiée
9 janv. 1987
Radiée
6 mars 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. Appareils de fixation d'os; prothèses pour les hanches; instruments et implants pour les fractures; dispositifs souples de fixation tels que support de tête, de genoux, de chevilles, etc., ceintures de soutien, écharpes, fixations, colliers de nuque; dispositifs de traction pelvienne; sangles pour clavicule; instruments otologiques tels que perforateurs, ciseaux, extendeurs, pinces forceps, agrafes, élévateurs, couteaux, perceuses, matrices, étaux, rétracteurs, introducteurs de tube, applicateurs de ventouses; instruments orthopédiques, implants; produits pour la chirurgie cardiovasculaire. Equipement de protection pour les rayons X.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.03.2017

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 15 janv. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007

  4. 20 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Smith & Nephew Richards, Inc., 1450 Brooks Road, Memphis (TN), Etats-Unis d'Amérique → Smith & Nephew Inc., 1450 Brooks Road, Memphis (TN 38116), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 96 du 20.05.1998

  5. 19 févr. 1992

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Richards Medical Company, 1450 Brooks Road, Memphis (TN), Etats-Unis d'Amérique → Smith & Nephew Richards, Inc., 1450 Brooks Road, Memphis (TN), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 33 du 19.02.1992

  6. 9 janv. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.1987

Parties

Titulaire

Smith & Nephew Inc.

1450 Brooks Road, Memphis (TN 38116), US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.