Marque figurative

Marque suisse · 350036 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
350036
Numéro de demande
05396/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 mars 1986
Enregistrée
5 déc. 1986
Publiée
10 janv. 1987
Radiée
24 oct. 2016
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 29.08.1986Dépôt de la marque renouvelée: 29.08.1986Deposito del marchio prorogato: 29.08.1986 con modificazione della lista dei prodotti
Renouvelle
216574
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Montature per occhiali, occhiali da sole e protettivi, lenti per occhiali, astucci per occhiali.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.10.2016

  2. 31 oct. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005

  3. 10 janv. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.1987

Parties

Titulaire

Ottico Michel

via Nassa 9, 6900 Lugano

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.