Marque figurative
Marque suisse · 350100 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 350100
- Numéro de demande
- 06416/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 oct. 1986
- Enregistrée
- 5 déc. 1986
- Publiée
- 13 janv. 1987
- Radiée
- 7 mai 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007
- 13 janv. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 8 du 13.01.1987
Parties
Titulaire
Peter Bräuer
D- Pforzheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.