Academy
Marque suisse · 350109 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 350109
- Numéro de demande
- 06494/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Academy ((fig.))
- Déposée
- 20 oct. 1986
- Enregistrée
- 5 déc. 1986
- Publiée
- 13 janv. 1987
- Protégée jusqu’au
- 20 oct. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous produits horlogers et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 20.10.2026 → 20.10.2036
Publié dans Swissreg le 13.04.2026
- 6 juil. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 17 mars 2010
Transféré
- Titulaire
- Zenith International S.A., 34, Billodes, 2400 Le Locle → LVMH Swiss Manufactures SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 16 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 200 du 16.10.2006
- 13 janv. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 8 du 13.01.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.