VILLE DE ZURICH

Marque suisse · 350146 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
350146
Numéro de demande
05490/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 juil. 1986
Enregistrée
10 déc. 1986
Publiée
16 janv. 1987
Radiée
5 févr. 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
La marque s'est imposée dans le commerce.
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 04.09.1986Dépôt de la marque renouvelée: 04.09.1986Deposito del marchio prorogato: 04.09.1986 avec transmission de Victor Hauser et Fils, Vaumarcus, et modification de l
Renouvelle
219457
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Roses et rosiers de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 39 du 26.02.2007

  2. 16 janv. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 11 du 16.01.1987

Parties

Titulaire

Roseraies Hauser

2028 Vaumarcus

Mandataire

Victor Hauser

2028 Vaumarcus

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.