LES BERNADETTES
Marque suisse · 350160 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 350160
- Numéro de demande
- 06184/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 oct. 1986
- Enregistrée
- 10 déc. 1986
- Publiée
- 16 janv. 1987
- Protégée jusqu’au
- 3 oct. 2036
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins du Beaujolais.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 03.10.2026 → 03.10.2036
Publié dans Swissreg le 22.09.2026
- 14 déc. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Coop, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop-Gruppe Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
- 28 sept. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
- 15 janv. 2007
Transféré
- Titulaire
- Coop Schweiz, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel
Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007
- 30 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.2006
- 16 janv. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 11 du 16.01.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.