Marque figurative
Marque suisse · 350202 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 350202
- Numéro de demande
- 04669/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 juil. 1986
- Enregistrée
- 10 déc. 1986
- Publiée
- 17 janv. 1987
- Protégée jusqu’au
- 22 juil. 2036
- Classification de Vienne
- 02.01.15, 02.01.17, 12.01.01, 12.01.09, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.14, 26.01.16, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Sweatshirts, T-Shirts, Jacken, Mützen und Fussbekleidung.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TOS S.r.l., Largo M. Vitale 1, 10152 Turin, Italie → SEBAGO S.R.L., Largo M. Vitale 1, 10152 Turin, Italie
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 17 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 22.07.2026 → 22.07.2036
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 23 févr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 23 févr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Sebago International Limited, 9341 Courtland Drive NE, Rockford, Michigan 49315, Etats-Unis d'Amérique → TOS S.r.l., Largo M. Vitale 1, 10152 Turin, Italie
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Les Acacias → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 24 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 13 mars 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 50 du 13.03.2006
- 13 déc. 2004
Transféré
- Titulaire
- Sebago International Limited, 9341 Courtland Drive NE, Rockford, Michigan 49351, Etats-Unis d'Amérique → Sebago International Limited, 9341 Courtland Drive NE, Rockford, Michigan 49315, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 242 du 13.12.2004
2 entrées antérieures
- 8 nov. 2004
Transféré
- Titulaire
- Sebago Inc., Mechanic Street, Westbrook (ME), Etats-Unis d'Amérique → Sebago International Limited, 9341 Courtland Drive NE, Rockford, Michigan 49351, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Les Acacias
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004
- 17 janv. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 12 du 17.01.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.