ok
Marque suisse · 350604 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 350604
- Numéro de demande
- 01246/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ok ((fig.))
- Déposée
- 28 févr. 1986
- Enregistrée
- 13 janv. 1987
- Publiée
- 10 févr. 1987
- Radiée
- 2 oct. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Durchgesetzte Marke.Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.02.1986Dépôt de la marque renouvelée: 28.02.1986Deposito del marchio prorogato: 28.02.1986 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 215963
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Occasionsfahrzeuge und deren Teile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006
- 21 août 1995
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- General Motors Suisse S.A., Salzhausstrasse 21, 2501 Biel → Opel (Suisse) SA, Salzhausstrasse 21, 2501 Biel
Publié dans la FOSC No 160 du 21.08.1995
- 10 févr. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 32 du 10.02.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.