Marque figurative

Marque suisse · 350612 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
350612
Numéro de demande
03584/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 juin 1986
Enregistrée
13 janv. 1987
Publiée
10 févr. 1987
Radiée
8 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.06.1986Dépôt de la marque renouvelée: 06.06.1986Deposito del marchio prorogato: 06.06.1986
Renouvelle
220331
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool

Fruits frais; fruits et parties de fruits en conserve, congelés, séchés, cuits, en bouteilles et confits; écorces de fruits; pulpes de fruits; gelées de fruits et confitures de fruits; jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits congelés et jus de fruits pulvérisés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 19 du 29.01.2007

  2. 6 août 1998

    Transféré

    Titulaire
    South African Co-Operative, Citrus Exchange, Limited, 180 Visagie Street, Pretoria, Afrique du Sud → Outspan International Limited, 1006 Lenchen Avenue North, Hennopsmeer, Afrique du Sud
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 150 du 06.08.1998

  3. 10 févr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 32 du 10.02.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.