Yves-André
Marque suisse · 350647 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 350647
- Numéro de demande
- 06242/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Yves-André ((fig.))
- Déposée
- 8 déc. 1986
- Enregistrée
- 13 janv. 1987
- Publiée
- 13 févr. 1987
- Radiée
- 9 juil. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules · Vêtements et chaussures
Bicyclettes; vêtements, chaussures et chapellerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.2007
- 13 févr. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 35 du 13.02.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.