Marque figurative

Marque suisse · 350686 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
350686
Numéro de demande
06926/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 sept. 1986
Enregistrée
13 janv. 1987
Publiée
16 févr. 1987
Radiée
16 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen. Kleinskulpturen aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.2007

  2. 16 févr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 16.02.1987

Parties

Titulaire

Hedwig Hayoz-Häfeli

3007 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.