Marque figurative

Marque suisse · 350774 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
350774
Numéro de demande
06731/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 oct. 1986
Enregistrée
26 janv. 1987
Publiée
20 févr. 1987
Radiée
28 mai 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 27.10.1986Dépôt de la marque renouvelée: 27.10.1986Deposito del marchio prorogato: 27.10.1986 mit Sitzverlegung und abgeänderter Warenangabe
Renouvelle
331624
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Schuhwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.2007

  2. 5 avr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Metro SB-Handels AG, Neuhofstrasse 4, 6340 Baar → MIP METRO Group, Intellectual Property GmbH & Co. KG, Metro-Strasse 1, 40235 Düsseldorf, Allemagne
    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich

    Publié dans la FOSC No 66 du 05.04.2004

  3. 20 févr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 41 du 20.02.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.