GRAVISSE

Marque suisse · 350928 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
350928
Numéro de demande
06714/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
GRAVISSE ((fig.))
Déposée
24 oct. 1986
Enregistrée
3 févr. 1987
Publiée
27 févr. 1987
Radiée
28 mai 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.2007

  2. 27 févr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 47 du 27.02.1987

Parties

Titulaire

Jean Rousseil et François Rousseil

1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.