DuBois 1785
Marque suisse · 350968 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 350968
- Numéro de demande
- 07279/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DuBois 1785 ((fig.))
- Déposée
- 11 nov. 1986
- Enregistrée
- 3 févr. 1987
- Publiée
- 2 mars 1987
- Protégée jusqu’au
- 11 nov. 2036
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.11.1986Dépôt de la marque renouvelée: 17.11.1986Deposito del marchio prorogato: 17.11.1986
- Renouvelle
- 221017
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.11, 27.05.13, 27.05.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres de poche et montres bracelets en tous genres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 11.11.2026 → 11.11.2036
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 22 janv. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Philippe Du Bois et fils S.A., Hirzbodenweg 95, 4052 Basel → Philippe Du Bois et fils S.A., Hofackerstrasse 48, 4132 Muttenz
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 22 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 11 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.11.2016
- 11 nov. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Philippe Du Bois et fils S.A., 22, Grand'Rue, 2400 Le Locle → Philippe Du Bois et fils S.A., Hirzenbodenweg 95, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 11.11.2016
- 11 nov. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Philippe Du Bois et fils S.A., Hirzenbodenweg 95, 4052 Basel → Philippe Du Bois et fils S.A., Hirzbodenweg 95, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 11.11.2016
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 18 déc. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006
1 entrée antérieure
- 2 mars 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 49 du 02.03.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.