Marque figurative

Marque suisse · 350982 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
350982
Numéro de demande
07323/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
28 oct. 1986
Enregistrée
3 févr. 1987
Publiée
2 mars 1987
Radiée
4 juin 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.2007

  2. 9 mars 1993

    Transféré

    Titulaire
    Marie José Guedes, 45, rue de Loèche, 1950 Sion → Tariq Jan, immeuble Jolimont C, 3966 Réchy

    Publié dans la FOSC No 47 du 09.03.1993

  3. 2 mars 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 02.03.1987

Parties

Titulaire

Tariq Jan

3966 Réchy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.