GEMINI ariane

Marque suisse · 350987 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
350987
Numéro de demande
07337/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
GEMINI ariane ((fig.))
Déposée
26 nov. 1986
Enregistrée
3 févr. 1987
Publiée
2 mars 1987
Radiée
2 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines à bobiner et ses parties constitutives; machines à bobiner comportant plusieurs micro-flyers, déplaçables suivant trois axes orthogonaux et leurs parties constitutives.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.2007

  2. 2 mars 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 02.03.1987

Parties

Titulaire

SARCEM SA

Sarcem S.A.

27, rue du Cardinal-Journet, 1217 Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.