Marque figurative
Marque suisse · 350994 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 350994
- Numéro de demande
- 07369/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 juin 1986
- Enregistrée
- 3 févr. 1987
- Publiée
- 6 mars 1987
- Radiée
- 8 janv. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 25.11.1986Dépôt de la marque renouvelée: 25.11.1986Deposito del marchio prorogato: 25.11.1986
- Renouvelle
- 217795
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuck- und Schmiedewaren aus Edelmetall.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 19 du 29.01.2007
- 6 mars 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 53 du 06.03.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.