RB

Marque suisse · 351001 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
351001
Numéro de demande
07481/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RB ((fig.))
Déposée
4 nov. 1986
Enregistrée
3 févr. 1987
Publiée
6 mars 1987
Radiée
5 juin 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.06.2017

  2. 31 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2006

  3. 6 mars 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 53 du 06.03.1987

Parties

Titulaire

Rosemonde Bron

1020 Renens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.