LE BAYARD

Marque suisse · 351358 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
351358
Numéro de demande
07643/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 déc. 1986
Enregistrée
16 févr. 1987
Publiée
23 mars 1987
Radiée
9 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins, spriritueux, liqueurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.2007

  2. 23 mars 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 23.03.1987

Parties

Titulaire

Raymond Chappuis

1605 Chexbres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.