Marque figurative
Marque suisse · 351481 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 351481
- Numéro de demande
- 05716/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 sept. 1985
- Enregistrée
- 17 févr. 1987
- Publiée
- 28 mars 1987
- Radiée
- 24 avr. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Couteaux de poche, couteaux à gaine, assortiment de couteaux, fourchettes et cuillères, bougeoirs, tous ces produits en argent.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006
- 28 mars 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 72 du 28.03.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.