Marque figurative

Marque suisse · 351481 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
351481
Numéro de demande
05716/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 sept. 1985
Enregistrée
17 févr. 1987
Publiée
28 mars 1987
Radiée
24 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Couteaux de poche, couteaux à gaine, assortiment de couteaux, fourchettes et cuillères, bougeoirs, tous ces produits en argent.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006

  2. 28 mars 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 72 du 28.03.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.