Marque figurative

Marque suisse · 351524 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
351524
Numéro de demande
05773/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 sept. 1986
Enregistrée
17 févr. 1987
Publiée
30 mars 1987
Radiée
23 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Outils à main · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Tissus · Vêtements et chaussures · Tabac et articles pour fumeurs

Parfumerie et cosmétiques. Coutellerie, fourchettes et cuillers. Métaux précieux et leurs alliages; objets en ces matières ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie. Sacs, portefeuilles, portedocuments, mallettes, étuis, ceintures et articles de bureau en cuir; parapluies. Bijoux et objets décoratifs en os et en ivoire. Objets décoratifs, articles de bureau en verre, porcelaine et faïence. Articles d'habillement, foulards, mouchoirs, écharpes, lingerie de table et de bain en textile. Articles pour fumeurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 92 du 14.05.2007

  2. 7 avr. 1988

    Partiellement radié

    LPS
    Parfumerie et cosmétiques. Coutellerie, fourchettes et cuillers. Métaux précieux et leurs alliages; objets en ces matières ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie. Sacs, portefeuilles, portedocuments, mallettes, étuis, ceintures et articles de bureau en cuir; parapluies. Bijoux et objets décoratifs en os et en ivoire. Objets décoratifs, ustensiles et récipients de ménage, articles de bureau en verre, porcelaine et faïence. Articles d'habillement, foulards, mouchoirs, écharpes, lingerie de table et de bain en textile. Articles pour fumeurs. → Parfumerie et cosmétiques. Coutellerie, fourchettes et cuillers. Métaux précieux et leurs alliages; objets en ces matières ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie. Sacs, portefeuilles, portedocuments, mallettes, étuis, ceintures et articles de bureau en cuir; parapluies. Bijoux et objets décoratifs en os et en ivoire. Objets décoratifs, articles de bureau en verre, porcelaine et faïence. Articles d'habillement, foulards, mouchoirs, écharpes, lingerie de table et de bain en textile. Articles pour fumeurs.
    Classification internationale
    3,8,14,16,18,20-21,24-25,34 → 3,8,14,16,18,20-21,24-25,34

    Publié dans la FOSC No 79 du 07.04.1988

  3. 30 mars 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 73 du 30.03.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.