Marque figurative

Marque suisse · 351539 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
351539
Numéro de demande
06288/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 oct. 1986
Enregistrée
17 févr. 1987
Publiée
30 mars 1987
Radiée
7 mai 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Machines pour travailler le bois. Outils manuels pour le travail du bois et outillage pour les machines à bois.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007

  2. 30 mars 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 73 du 30.03.1987

Parties

Titulaire

SCM S.A.

17, rue Ferdinand-Hodler, 1207 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.