Marque figurative
Marque suisse · 351589 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 351589
- Numéro de demande
- 07358/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 juin 1986
- Enregistrée
- 17 févr. 1987
- Publiée
- 1 avr. 1987
- Protégée jusqu’au
- 20 juin 2036
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.11.1986Dépôt de la marque renouvelée: 28.11.1986Deposito del marchio prorogato: 28.11.1986 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 220900
- Classification de Vienne
- 24.11.18, 26.04.03, 26.04.18, 27.05.01, 27.05.14, 27.05.22, 27.05.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 20.06.2026 → 20.06.2036
Publié dans Swissreg le 02.03.2026
- 3 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.02.2016
- 8 mai 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2006
- 1 avr. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 75 du 01.04.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.