Marque figurative

Marque suisse · 351624 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
351624
Numéro de demande
07818/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 nov. 1986
Enregistrée
17 févr. 1997
Publiée
2 avr. 1987
Radiée
25 juin 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckstücke aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 135 du 16.07.2007

  2. 2 avr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 76 du 02.04.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.