Marque figurative

Marque suisse · 351638 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
351638
Numéro de demande
07984/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 déc. 1986
Enregistrée
17 févr. 1987
Publiée
3 avr. 1987
Radiée
23 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Produkte des Zinngiessers, nämlich Kannen, Teller und Becher.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 154 du 13.08.2007

  2. 3 avr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 03.04.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.