Marque figurative

Marque suisse · 351647 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
351647
Numéro de demande
08003/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 déc. 1986
Enregistrée
17 févr. 1987
Publiée
3 avr. 1987
Radiée
23 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport

Bücher, Anleitungen, Landkarten; Bekleidungsstücke, Kopfbedeckungen; Sportartikel in bezug auf Orientierungsläufe (Postenpfähle, Markierungsinstrumente).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 154 du 13.08.2007

  2. 3 avr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 03.04.1987

Parties

Titulaire

Schweizerischer Orientierungslauf-Verband <SOLV> (Fédération Suisse de course

alte Landstrasse 56, 8803 Rüschlikon

Mandataire

SMH Société Suisse de Micro- électronique et d'Horlogerie SA Services des Marques

6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.