L
Marque suisse · 351664 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 351664
- Numéro de demande
- 08141/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- L ((fig.))
- Déposée
- 17 sept. 1986
- Enregistrée
- 17 févr. 1987
- Publiée
- 4 avr. 1987
- Radiée
- 23 avr. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 31.12.1986Dépôt de la marque renouvelée: 31.12.1986Deposito del marchio prorogato: 31.12.1986
- Renouvelle
- 221837
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Gold- und Silberwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 92 du 14.05.2007
- 4 avr. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 78 du 04.04.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.