VALRHôNE
Marque suisse · 351884 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 351884
- Numéro de demande
- 06784/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- VALRHôNE ((fig.))
- Déposée
- 17 juil. 1986
- Enregistrée
- 4 mars 1987
- Publiée
- 16 avr. 1987
- Radiée
- 19 févr. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.10.1986Dépôt de la marque renouvelée: 28.10.1986Deposito del marchio prorogato: 28.10.1986 avec modification de la raison sociale et de l'indication des produits
- Renouvelle
- 222957
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles
Toutes denrées alimentaires de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2007
- 16 avr. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 88 du 16.04.1987
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.