Marque figurative

Marque suisse · 351901 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
351901
Numéro de demande
07373/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 nov. 1986
Enregistrée
4 mars 1987
Publiée
21 avr. 1987
Radiée
25 juin 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton, enveloppes, papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; articles pour la reliure des livres, photographies, albums pour photographies, papeterie, classeurs, blocs de papier imprimés, bloc-notes, blocs de papier brouillon, blocs de papier à écrire, livres, livres de copie, livres d'exercices, livres pour l'écriture et le dessin, étiquettes, papeterie pour ordinateurs, papeterie en continu, formulaires pour le bureau, dossiers pour le classement, fourres et chemises pour documents; matières adhésives; matériel d'instruction et d'enseignement.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 135 du 16.07.2007

  2. 22 mai 1991

    Transféré

    Titulaire
    DRG (UK) Limited, Apsley Mills, London Road, GB- Hemel Hempstead (Herts), Royaume-Uni → John Dickinson, Stationery Limited, Apsley, GB- Hemel Hempstead (Herts), Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 96 du 22.05.1991

  3. 21 avr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 89 du 21.04.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.