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Marque suisse · 351952 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
351952
Numéro de demande
04741/1986
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 févr. 1987
Enregistrée
19 mars 1987
Publiée
22 avr. 1987
Protégée jusqu’au
20 févr. 2027
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Prothèses pour les genoux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 27 déc. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 250 du 27.12.2006

  4. 20 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Smith & Nephew Richards, Inc., 1450 Brooks Road, Memphis (TN), Etats-Unis d'Amérique → Smith & Nephew Inc., 1450 Brooks Road, Memphis (TN 38116), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Les Acacias → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 96 du 20.05.1998

  5. 19 févr. 1992

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Richards Medical Company, 1450 Brooks Road, Memphis (TN), Etats-Unis d'Amérique → Smith & Nephew Richards, Inc., 1450 Brooks Road, Memphis (TN), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 33 du 19.02.1992

  6. 22 avr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 22.04.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.