Marque figurative

Marque suisse · 352118 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
352118
Numéro de demande
07321/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 oct. 1986
Enregistrée
19 mars 1987
Publiée
29 avr. 1987
Radiée
22 mai 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie · Ustensiles de ménage et de cuisine

Schmuckwaren aus Edelmetallen, Perlen, Edelsteine, Bestecke, Zinnwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.05.2017

  2. 30 oct. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.2006

  3. 29 avr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 96 du 29.04.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.