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Marque suisse · 352119 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 352119
- Numéro de demande
- 07344/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- p ((fig.))
- Déposée
- 26 nov. 1986
- Enregistrée
- 19 mars 1987
- Publiée
- 29 avr. 1987
- Protégée jusqu’au
- 26 nov. 2036
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 26.11.1986Dépôt de la marque renouvelée: 26.11.1986Deposito del marchio prorogato: 26.11.1986 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 221699
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.09, 24.13.14, 24.13.22, 24.13.25, 24.17.05, 24.17.07, 26.01.01, 26.01.06, 26.01.24, 27.05.01, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.
Caoutchouc, plastiques et isolants
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 26.11.2026 → 26.11.2036
Publié dans Swissreg le 25.09.2026
- 3 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.05.2016
- 15 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pierre Ardin & Cie., 22, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007
- 15 janv. 2007
Partiellement radié
- LPS
- Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles); lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres, matèriel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier et carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir, peaux, malles et valises, parapluies parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes; asphalte, poix et bitume; maisons transportables; monuments en pierre, cheminées. Meubles, glaces, cadres. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage; paille de fer. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs; matières de rembourrage (comme crin, capoc, plumes, algues de mer); matières textiles fibreuses brutes. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers; tentures (excepté en tissu). Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt. → 1, Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie., 17, Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
- Classification internationale
- 1-2,4-5,9,11-12,16-22,27,31 → 1,17,31
Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007
- 15 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève,, CP 61, 1226 Genève-Thônex
Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007
- 15 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007
- 29 avr. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 96 du 29.04.1987
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.