Marque figurative

Marque suisse · 352126 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
352126
Numéro de demande
07725/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 juil. 1986
Enregistrée
19 mars 1987
Publiée
29 avr. 1987
Radiée
13 févr. 2017
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.12.1986Dépôt de la marque renouvelée: 09.12.1986Deposito del marchio prorogato: 09.12.1986 mit Sitzverlegung
Renouvelle
218699
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2017

  2. 24 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006

  3. 29 avr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 96 du 29.04.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.