Marque figurative
Marque suisse · 352126 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 352126
- Numéro de demande
- 07725/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 juil. 1986
- Enregistrée
- 19 mars 1987
- Publiée
- 29 avr. 1987
- Radiée
- 13 févr. 2017
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.12.1986Dépôt de la marque renouvelée: 09.12.1986Deposito del marchio prorogato: 09.12.1986 mit Sitzverlegung
- Renouvelle
- 218699
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2017
- 24 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006
- 29 avr. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 96 du 29.04.1987
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.