VSSB

Marque suisse · 352132 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
352132
Numéro de demande
08007/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
VSSB ((fig.))
Déposée
22 déc. 1986
Enregistrée
19 mars 1987
Publiée
29 avr. 1987
Radiée
23 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Meubles

Türschlösser und Beschläge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 154 du 13.08.2007

  2. 29 avr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 96 du 29.04.1987

Parties

Titulaire

Verband Schweiz. Schloss- und Beschlägefabrikanten Olten;

Geschäftsadresse: Postfach 360, 4601 Olten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.