Marque figurative

Marque suisse · 352135 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
352135
Numéro de demande
08011/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 déc. 1986
Enregistrée
19 mars 1987
Publiée
29 avr. 1987
Radiée
24 juil. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Orologi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.07.2017

  2. 8 avr. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.04.2014

  3. 27 déc. 2006

    Transféré

    Titulaire
    M C T Unilabels S.A., 4, rue de l'Est, 1207 Ginevra → Basic Trademark S.A., 207 route d'Arlon, 1150 Luxemburg, Luxembourg
    Mandataire
    Jacobacci & Perani SA, 4, rue de l'Est, 1207 Genève → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans la FOSC No 250 du 27.12.2006

  4. 27 déc. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 250 du 27.12.2006

  5. 29 avr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 96 du 29.04.1987

Parties

Titulaire

Basic Trademark S.A.

207 route d'Arlon, 1150 Luxemburg, LU

Mandataire

FMP Fuhrer Marbach & Partner

Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.