Marque figurative

Marque suisse · 352148 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
352148
Numéro de demande
00040/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 janv. 1987
Enregistrée
19 mars 1987
Publiée
30 avr. 1987
Radiée
6 août 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.01.1987Dépôt de la marque renouvelée: 05.01.1987Deposito del marchio prorogato: 05.01.1987 mit Sitzverlegung
Renouvelle
222202
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Stahlbänder.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 164 du 27.08.2007

  2. 6 nov. 1991

    Transféré

    Titulaire
    J.B. & S. Lees Limited, Trident Works, Albion Road, GB- West Bromwich (West Midlands), Royaume-Uni → Glynwed International PLC, Headland House, New Coventry Road, GB- Sheldon (Birmingham B26 3AZ), Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.1991

  3. 30 avr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 97 du 30.04.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.