KULM

Marque suisse · 352163 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
352163
Numéro de demande
00291/1987
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
KULM ((fig.))
Déposée
1 oct. 1986
Enregistrée
19 mars 1987
Publiée
30 avr. 1987
Radiée
7 mai 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.01.1987Dépôt de la marque renouvelée: 16.01.1987Deposito del marchio prorogato: 16.01.1987 avec modification de la raison sociale et de l'indication des produits
Renouvelle
220340
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et bijouteries.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007

  2. 4 déc. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Cuanillon & Cie, Ornata, 4, rue de la Gare, 2502 Bienne → Jean-Louis Cuanillon, Waldrain 16, 2562 Port

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1996

  3. 30 avr. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 97 du 30.04.1987

Parties

Titulaire

Jean-Louis Cuanillon

2562 Port

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.