SIGMA
Marque suisse · 352211 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 352211
- Numéro de demande
- 05823/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 sept. 1986
- Enregistrée
- 23 mars 1987
- Publiée
- 2 mai 1987
- Protégée jusqu’au
- 17 sept. 2036
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Motorfahrzeuge und deren Teile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 17.09.2026 → 17.09.2036
Publié dans Swissreg le 03.07.2026
- 13 juil. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
- 15 oct. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha, 16-4, Konan 2-Chome, Minato-ku, Tokyo, Japon → Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha, 33-8 Shiba 5-chome,, Minato-Ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
- 21 août 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 160 du 21.08.2006
- 29 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003
- 22 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003
- 22 déc. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mitsubishi Jidosha Kogyo, Kabushiki Kaisha, 33-8, Shiba 5-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon → Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha, 16-4, Konan 2-Chome, Minato-ku, Tokyo, Japon
Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003
- 2 mai 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 99 du 02.05.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.