NOVA N

Marque suisse · 352318 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
352318
Numéro de demande
06790/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NOVA N ((fig.))
Déposée
4 févr. 1987
Enregistrée
24 mars 1987
Publiée
5 mai 1987
Radiée
10 sept. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produit d'entretien et de nettoyage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2007

  2. 5 janv. 1994

    Transféré

    Titulaire
    P. Hayoun Diffusion, 18, chemin du Nantet,, 1245 Collonge-Bellerive → O.V.E. SA, 6, route des Acacias, 1227 Acacias-Genève

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1994

  3. 5 mai 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 05.05.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.